Lettre d'attestation de rémunération des dirigeants

Lettre d'attestation

[Nom de votre cabinet d'audit]
[Adresse]
[Code postal, Ville]
[Téléphone]
[E-mail]

[Lieu], le [Date]

À l'attention de [Nom du destinataire]
[Titre/Position]
[Nom de l'organisme demandeur]
[Adresse]
[Code postal, Ville]

Objet : Attestation de rémunération des dirigeants

Madame, Monsieur,

Nous, soussignés, [Nom du cabinet d'audit], agissant en qualité de commissaires aux comptes de [Nom de l'ESSMS], attestons par la présente que nous avons effectué les vérifications nécessaires concernant la rémunération des dirigeants de [Nom de l'ESSMS] pour la période du [date de début] au [date de fin].

1. Contexte et Objet de la Mission

Dans le cadre de notre mission, nous avons procédé à l'examen des pièces justificatives et des documents comptables relatifs aux rémunérations versées aux dirigeants de [Nom de l'ESSMS] afin de vérifier leur conformité avec les politiques de rémunération établies par l'organisation.

2. Nature et Montant des Rémunérations

Au cours de la période susmentionnée, les rémunérations versées aux dirigeants de [Nom de l'ESSMS] se sont élevées comme suit :

[Nom du dirigeant 1] : [Description de la rémunération] - [Montant en euros]
[Nom du dirigeant 2] : [Description de la rémunération] - [Montant en euros]
[Nom du trésorier] : [Description de la rémunération] - [Montant en euros]
Recettes [N-3] : [Montant des recettes N-3] €
Recettes [N-2] : [Montant des recettes N-2] €
Recettes [N-1] : [Montant des recettes N-1] €
Moyenne des recettes des trois derniers exercices : [Moyenne des recettes des trois derniers exercices] €

3. Procédures Effectuées

Conformément aux procédures convenues avec [Nom de l'organisme demandeur], nous avons réalisé les vérifications suivantes :

Examen des contrats de travail et des avenants relatifs à la rémunération des dirigeants.
Vérification des bulletins de salaire et des relevés bancaires attestant des paiements effectués.
Contrôle de la conformité des rémunérations avec les décisions des organes de gouvernance de [Nom de l'ESSMS].
Comparaison des rémunérations versées avec les politiques de rémunération en vigueur - Les ¾ du SMIC, donc 1325,22 € brut par mois pour l'année 2024

4. Constatations

Sur la base des procédures décrites ci-dessus, nous constatons que :

Les rémunérations versées aux dirigeants ont été correctement enregistrées dans les livres comptables de [Nom de l'ESSMS].
Les rémunérations versées sont en conformité avec les politiques de rémunération établies par l'organisation.
Les décisions des organes de gouvernance relatives à la rémunération des dirigeants ont été respectées.

5. Conclusion

En conclusion, nous attestons que les rémunérations versées aux dirigeants de [Nom de l'ESSMS] pour la période du [date de début] au [date de fin] ont été conformes aux politiques de rémunération établies par l'organisation.

Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire et vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

[Nom et Prénom]
[Titre/Position]
[Signature]