Lettre d'attestation de subventions

Lettre d'attestation

[Nom de votre cabinet d'audit]
[Adresse]
[Code postal, Ville]
[Téléphone]
[E-mail]

[Lieu], le [Date]

À l'attention de [Nom du destinataire]
[Titre/Position]
[Nom du tiers]
[Adresse]
[Code postal, Ville]

Objet : Attestation d’utilisation des subventions

Madame, Monsieur,

Nous, soussignés, [Nom du cabinet d'audit], agissant en qualité de commissaires aux comptes de [Nom de l'ESSMS], attestons par la présente que nous avons effectué les vérifications nécessaires concernant l'utilisation des subventions octroyées à [Nom de l'ESSMS] par [Nom du tiers] pour la période du [date de début] au [date de fin].

1. Contexte et Objet de la Mission

Dans le cadre de notre mission, nous avons procédé à l'examen des pièces justificatives et des documents comptables relatifs aux subventions reçues par [Nom de l'ESSMS] afin de vérifier leur utilisation conforme aux conditions fixées par [Nom du tiers].

2. Nature et Montant des Subventions

Au cours de la période susmentionnée, [Nom de l'ESSMS] a reçu un montant total de [montant en euros] de la part de [Nom du tiers], réparti comme suit :

Subvention 1 : [Description] - [Montant en euros]
Subvention 2 : [Description] - [Montant en euros]

3. Procédures Effectuées

Conformément aux procédures convenues avec [Nom ddu tiers], nous avons réalisé les vérifications suivantes :

Examen des relevés bancaires et des pièces justificatives attestant de la réception des subventions.
Vérification des dépenses financées par les subventions, y compris les factures, les bordereaux de paiement, et autres pièces justificatives.
Comparaison des dépenses effectuées avec les conditions d'utilisation stipulées dans les conventions de subvention.
Contrôle de la conformité des dépenses aux objectifs définis dans les conventions de subvention.

4. Constatations

Sur la base des procédures décrites ci-dessus, nous constatons que :

Les subventions reçues ont été correctement enregistrées dans les livres comptables de [Nom de l'ESSMS].
Les dépenses financées par les subventions sont en conformité avec les conditions fixées par [Nom du tiers].
Les objectifs définis dans les conventions de subvention ont été respectés.

5. Conclusion

En conclusion, nous attestons que les subventions octroyées à [Nom de l'ESSMS] par [Nom du tiers] pour la période du [date de début] au [date de fin] ont été utilisées conformément aux conditions fixées par [Nom du tiers].

Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire et vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

[Nom et Prénom]
[Titre/Position]
[Signature]